 |
Tous les documents, marques déposées et autre propriétés intellectuelles sur ce site sont la propriété de la Fondation Tanagra et sujets à copyrights. L'utilisation et la reproduction à usage personnel est autorisé, tous droits étant réservés à la Fondation Tanagra. Toute modification, publication, transformation, transmission sans autorisation est interdite. Les documents de ce site ne peuvent en aucun casêtre reproduits pour être revendus de quelque manière.
L’acçès et l’utilisation du site sont soumis aux conditions et termes suivants. En accedant et en chargeant le site vous acceptez, sans limitation les termes et conditions suivants ("Termes et Conditions") et toutes les lois y afférant. En accédant à ce site vous acceptez, sans limitation ou qualification, les termes et Conditions. Termes et Conditions 1. Vous devez considérer que toute information ou tout document contenus dans ce site sont soumis à un copyright. La Fondation Tanagra ne saurait être garante que l’utilisation que vous pourriez faire des documents présentés sur ce site ne portera préjudice aux parties tierces non liées ou affiliées à la Fondation Tanagra.
2. La Fondation Tanagra ne peut être tenue responsable pour toute erreur ou omission pouvant être relevée dans le contenu du Site. L’acçès au Site étant libre et gratuit, il est soumis à votre propre arbitrage. La Fondation Tanagra ou tout autre partie impliquée dans la création, l’élaboration ou la transmission du site ne peut être tenue responsable pour toute conséquences dommageables directes ou indirectes présumées ou revendiquées comme résultant de l’acçès ou de la consultation du Site. Toute information ou document présentés sur le Site est considéré “dans l’état”, sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit exprimée ou implicite, incluant, sans y être circonscrite, les garantes implicites de commercialisation, d’adaptation à un usage particulier de non respect des droits d’auteurs.
La Fondation Tanagra n’assume aucune responsabilité pour tout dommage ou virus qui pourraient lui être attribués ayant eu des répercussions sur votre matériel informatique dans le sens le plus large, quelle que soit l’opération effectuée: consultation du Site, téléchargement d’images, de documents, des textes, de documents video ou audio .
4. Toute communication ou document transmis à la Fondation par courrier électronique ou autre, incluant tous data, questions, commentaires, suggestions ou autre sera traité comme non confidentiel et non personnel. Tout ce que vous transmettez ou postez pourra éventuellement faire l’objet d’une utilisation par la Fondation Tanagra, incluant, sans y être limité, la reproduction, la transmission, la publication, l’envoi postal. De plus, la Fondation Tanagra pourra utiliser librement toute idée, suggestion, concept, savoir-faire ou techniques contenus dans toute communication envoyée par vous sur le Site. 5. Les images ou photographies de personnes ou de lieux contenus dans le Site sont propriété de la Fondation Tanagra ou utilisàes avec permission. L’utilisation de ces images par vous-même ou toute autre personne mandatée par vous n’est pas autorisée, sauf dans les cas strictement spéçifiés dans ces Termes et Conditions. Toute utilisation prohibée de ces images pourra se trouver en violation de règlements et autre lois régissant les droits d’auteurs et la vie privée des individus.
6. Les logos, marques déposées et autres enseignes professionnelles (pour résumer “Marques”) représentées sur ce Site sont toutes déposées, propriétés directes de la Fondation Tanagra ou utilisées par elle avec autorisation expresse Aucune information contenue dans ce site ne pourra être interprétée comme un encouragement, par implication ou tout autre raisonnement, à donner licence ou droit d’utilisation de de toute marque déposée inclue dans le Site sans la permission écrite de la Fondation Tanagra ou de toute autre partie ayant droit sur les marques en question. L’utilisation détournée des marques et propritétés intellectuelles présentes sur le Site, ou tout autre contenu figurant sur le site, à l’exception des autorisations préçisées dans ces Termes et Conditions, est strictement interdite. Toute personne tentée de contrevenir à ces règles est prévenue que la Fondation Tanagra fera tout le nécessaire pour faire valoir ses droits de propriété intellectuelle selon les termes precscits par la loi, incluant les poursuites judiciaires appropriées.
7. La Fondation Tanagra n’a pas contrôlé dans le détail tous les sites reliés par liens au Site et ne pourra être tenue responsable pour tout contenu relatif à ces sites. Les sites présentés et conseillés par la Fondation Tanagra sont de haute valeur qualitative et ne peuvent en aucun cas cas être jugés comme offensants mais leur acçès est laissé à votre propre jugement. 8. Bien que la Fondation se réserve à l’avenir la possibilité de passer en revue ou de commenter des informations, des discussions ou chats , bulletins ou autre sur le site, la Fondation n’est en aucun cas obligée de la faire et n’assume aucune responsabilité ou fiabilité sur leur contenu, et ne pourra être tenue responsable pour toute opinion ou documentation pouvant être considérée comme insultante, diffamatoire, accusatoire, mensongère, pornographique, subversive, dangeureuse contenues dans ces informations. Il est formellement interdit à toute personne d’envoyer ou de transmettre tout document ou contenu illégal, menaçant, licençieux, diffamatoire, obcène, scandaleux, injurieux, pornographique ou tout autre action et support pouvant constituer ou encourager une conduite répréhensible par la loi et pouvant porter atteinte au doit et à la sécurité d’autrui. La Fondation Tanagra apportera toute sa coopération aux administrations mandatées dans le cas de poursuites légales nécessitant l’identification de personnes tenues responsables pour de telles diffusions et identifiables par la Fondation. 9. La Fondation Tanagra poura à tout moment mettre à jour ces temres et Conditions. Toute révision aura valeur de règlement.
10- Tous les efforts ont été faits pour créditer les auteurs et détenteurs de droits éventuels liés à certains documents publiés sur le Site. Toute erreur ou omission de notre part sera immédiatement rectifiée le cas échéant.
11- La Fondation Tanagra et Tiger & Haines- Fine Arts Unlimited, sont les seules représentations légalement autorisées à être les biographes et agents de l'oeuvre artistique de BillyBoy* et BillyBoy* & Lala, notamment en ce qui concerne la création Mdvanii, à l'exception de SW Japan à Tokyo qui représente les SW Japan Exclusives et autres oeuvres de BillyBoy* au Japon.
Le dessin de Mdvanii par René Gruau est copyright Fondation Tanagra et ne peut être utilisé sans autorisation écrite. |  |